Ce texte est la version écrite de l’épisode 35 de mon podcast Sologamie, qui est diffusé gratuitement sur toutes les plateformes d’écoute, ou à cette adresse https://shows.acast.com/sologamie
Avertissement : tentative de viol
Comment obtenir 17 000€ de la justice française après une agression sexuelle ?
Hier, j’ai rediffusé un épisode de mon podcast Marie Sans Filtre qui s’appelle “Il tente de me violer : je porte plainte”. Je l’avais diffusé pour la première fois le 12 décembre 2019. J’y raconte la tentative de viol que j’ai subie dans une bibliothèque parisienne le 6 mars 2018. J’avais alors 23 ans. Je vivais à Paris. Un homme inconnu a tenté de m’enfermer dans les toilettes de la bibliothèque. J’ai trouvé la force de me débattre et de me crier alors il m’a lâchée et j’ai pu m’échapper. Mais j’ai vraiment pensé qu’il allait me violer dans les toilettes.
Mon cri a réveillé toute la bibliothèque alors les bibliothécaires ont appelé la police, qui a arrêté l’agresseur et l’a emmené au commissariat. Moi, j’ai porté plainte pour “violences volontaires”. Étant donné que l’homme n’a pas touché de zones intimes telles que ma bouche, mes fesses ou mes seins (juste mes bras), la qualification d’agression sexuelle ou de tentative de viol n’a pas été retenue. J’ai “simplement” hérité de bleus sur les bras. Je raconte dans l’épisode rediffusé hier toute cette histoire, avec davantage de détails puisque cela s’est passé il y a cinq ans donc je ne me souviens plus de tout. L’épisode fait 14 minutes à peine donc allez l’écouter (ou le lire) avant d’entendre celui-ci. Cela vous sera très utile pour comprendre la suite.
Maintenant que vous avez écouté ou lu l’épisode “Il tente de me violer : je porte plainte”, vous savez que ma plainte pour “violences volontaires” a été classée sans suite par le procureur de la République en juin 2018, soit trois mois après l’agression. J’ai dû me déplacer personnellement au tribunal de Paris pour avoir cette information car je n’ai jamais reçu le courrier de classement sans suite à mon domicile parisien. Dans le même temps, j’ai souffert de stress post-traumatique, j’ai quitté mon copain de l’époque, j’ai subi du harcèlement de rue (Paris, quoi) et du harcèlement sexuel de la part d’un collègue à mon travail, soit la rédaction de l’Agence France-Presse.
Tous ces événements ont fortement détérioré ma santé mentale et j’ai consulté plusieurs psychologues, psychiatres et psychanalystes. Finalement, j’ai fait une dépression et j’ai pris des médicaments, à savoir des anxiolytiques (contre l’anxiété) et des antidépresseurs (contre la dépression) pendant plusieurs mois. Après que mon employeur ne m’a pas défendue dans l’affaire de harcèlement sexuel au travail, j’ai terminé mon CDD à l’Agence France-Presse et j’ai utilisé 10 000€ d’économies (liés à mes précédents CDD) pour prendre une cabine sur un cargo et faire le tour du globe. Une aventure que je raconte dans mon livre La Puissance, autoédité en décembre 2022 et déjà écoulé à… près de 150 exemplaires (mdr) !
Bref, ma vie a changé à partir de ces années 2018 (tentative de viol, célibat, harcèlement sexuel au travail, fin de mon CDD) et 2019 (tour de globe en cargo, débuts de journaliste indépendante, lancement de mon podcast). Je me suis alors lancée dans le métier d’aventurière, journaliste et autrice féministe. Les premières années d’indépendance, je touchais l’allocation chômage de la part de Pôle Emploi : 1000€ la première année, 1600€ la seconde. Puis, j’ai touché le revenu de solidarité active (RSA), qui constitue toujours la majeure partie de mes revenus aujourd’hui : environ 500€ par mois.
J’ai quitté Paris pour m’installer à Alençon (Normandie) puis chez mes parents (région parisienne) puis à Cherbourg (Normandie). En février 2021, après avoir visionné la série “I may destroy you” de Michaela Coel d’une seule traite, j’ai déposé quatre autres plaintes pour violences sexistes et sexuelles : une pour violences conjugales contre mon ex-copain Paul Boulben, une pour viol (retrait du préservatif sans mon consentement) contre un ex-partenaire Yassine El Azzaz, une pour agression sexuelle contre un marin ukrainien rencontré pendant mon tour du globe en cargo, Yevgeniy (je ne conais pas son nom de famille), et une pour harcèlement sexuel contre mon ex-collègue de l’AFP Arnaud Blain.
En août 2021, j’ai déposé une sixième plainte, cette fois pour harcèlement moral contre un ex-partenaire Yannis Bayouri, rencontré sur le GR34 en Bretagne, alors que je marchais sur mon Survivor Tour, un tour de France à pied contre les violences sexistes. Bref, j’ai porté six fois plainte pour violences sexistes ou sexuelles dans ma vie. À l’époque, je pensais qu’il était utile de laisser une trace et de me battre pour que ces hommes n’agressent pas d’autres personnes. Je suis convaincue, et j’en ai depuis eu la preuve, qu’ils ont fait d’autres victimes. C’est la raison pour laquelle je donne leurs noms publiquement. La peur peut ainsi changer de camp et des potentielles victimes ou proches de ces hommes connaître ce qu’ils m’ont fait.
Comment en suis-je arrivée à obtenir 17 000€ de la justice française, vous demandez-vous ? Cette année, le 14 février 2023, j’ai pourtant publié un épisode intitulé “Je regrette d’avoir porté plainte” dans mon podcast Marie Sans Filtre. Et c’est vrai que je regrette d’avoir porté plainte parce que je constate, plusieurs années après, que ces hommes n’ont jamais reconnu les faits, ne m’ont jamais présenté leurs excuses et ne m’ont jamais proposé de réparation (financière, par exemple). Je sais aujourd’hui que c’est cela que j’attends vraiment d’eux. Au contraire, ils n’ont pas ou peu été inquiétés par la police ou la justice, ils n’ont à ma connaissance jamais été condamnés à quoi que ce soit et pire, j’ai dû participer à une confrontation avec l’un d’entre eux.
Le 2 mars 2022, j’ai donc passé plus d’une heure dans la même pièce qu’Arnaud Blain, le collègue qui m’a harcelée sexuellement pendant des mois quand je travaillais à l’AFP, alors qu’un policier tentait de confronter nos versions. Je n’avais pas d’avocat·e. Je me trouvais à quelques mètres de lui et cette expérience m’a re-traumatisée. Arnaud Blain s’est effectivement contredit et cela a joué en ma faveur dans cette affaire, m’a ensuite dit le policier, mais je n’ai pas eu de nouvelles depuis donc j’ignore comme l’affaire s’est terminée. Ce que je sais, c’est qu’Arnaud Blain a nié les faits et m’a dénigrée pendant toute la confrontation. Je ne souhaite à personne de vivre un tel moment avec un ancien agresseur.
L’une des choses que je reproche à la justice française, c’est son opacité. Je n’ai presque jamais été tenue au courant des plaintes et des enquêtes qui ont suivi. De temps en temps (une fois par an peut-être), un policier inconnu m’appelle pour me poser des questions intimes et me demander le contact d’autres témoins ou victimes. Ensuite, je n’ai plus aucune nouvelle de l’affaire. C’est donc à moi d’appeler les commissariats ou les tribunaux (qui répondent rarement au téléphone) pour connaître l’avancée de ces affaires. Autant vous dire que je n’ai pas envie de faire ça et que j’aimerais avoir un·e avocat·e qui le fasse pour moi.
Mais à ce jour, j’ai une avocate pour une seule de ces affaires, celle du viol perpétré par Yassine El Azzaz (retrait du préservatif sans mon consentement). J’ai dû batailler de longs mois pour obtenir l’aide juridictionnelle et la désignation de cette avocate qui m’assiste désormais dans cette unique affaire. Si je veux l’aide juridictionnelle (et donc un·e avocat·e rémunéré·e par l’État) dans les cinq autres affaires, je dois refaire autant de demandes d’aide juridictionnelle qu’il y a d’affaires. Or j’ai une immense flemme car je me bats déjà avec la justice française au sujet de l’affaire de la tentative de viol dans les toilettes de la bibliothèque en 2018. Celle qui m’a valu le versement d’une indemnité surprise de 17 000€ au mois de juillet 2023. Vous allez enfin savoir pourquoi et comment je l’ai obtenue. Je vous préviens : c’est un vrai parcours de la combattante.
Retour au 6 mars 2018. Je porte donc plainte contre un homme qui est détenu, en même temps, dans le commissariat du XIXème arrondissement de Paris. Je vous rappelle que la police l’a arrêté dans les toilettes de la bibliothèque, après qu’il a essayé de m’y enfermer. Une fois au poste, il pourrait donc être interrogé par la police au sujet de l’agression. Mais non ! Personne ne l’interroge à ce sujet. Comme le mec est sans-papier – c’est une personne exilée originaire du Tchad – la police le retient en “détention administrative” et l’interroge au sujet de… ses papiers ! Après quelques heures, il est libéré et la police ne le retrouve jamais par la suite pour l’interroger au sujet de l’agression en elle-même. En effet, c’est une personne sans domicile fixe donc il ne reçoit probablement pas les convocations au commissariat…
Bref, la police abandonne l’affaire après quelques semaines et envoie son “enquête” au tribunal, au procureur, qui décide de classer sans suite ma plainte pour “recherche infructueuse”. C’était bien la peine d’arrêter le mec dans la bibliothèque si c’est pour le perdre ensuite, LOL. Quand j’apprends ce classement sans suite, je me trouve, je le rappelle, au tribunal de Paris car j’ai dû me déplacer pour avoir cette information. Sans mon déplacement, je ne l’aurais jamais su ! Je m’informe ensuite sur les suites que je peux donner à ma plainte. J’apprends que je peux déposer une nouvelle plainte, cette fois avec constitution de partie civile, qui entraîne directement la désignation d’un juge d’instruction, et donc l’ouverture d’une enquête. Je le fais aussitôt.
Problème : la justice demande une consignation (une somme d’argent) pour ouvrir cette enquête. À l’époque, je suis encore rattachée au foyer fiscal de mes parents (riches) donc la justice me demande leur avis d’imposition et décide, arbitrairement, de fixer une consignation de 3500€ ! Ce n’est pas une blague ! Je suis censée payer 3500€ pour rouvrir l’enquête. À l’époque, en mai 2019, je suis au chômage donc je refuse de payer cette somme. J’abandonne alors ma plainte avec constitution de partie civile.
Mais je poursuis mes recherches et j’apprends quelques années après, en 2021, que je peux recourir à la Civi, la Commission d’indemnisation des victimes d’infraction, pour obtenir une indemnisation de la part du Fonds de garantie des victimes, un organisme public. Toute personne peut la saisir si elle a été la victime directe d’une infraction. Si l’infraction a entraîné la mort, une incapacité permanente, une incapacité totale de travail (ITT) d’un mois minimum ou s’il s’agit d’un viol, d’une agression sexuelle, d’une atteinte sexuelle sur un·e mineur·e ou de la traite des êtres humains, le montant de l’indemnisation versée par le Fonds de garantie n’est pas plafonné et aucune condition de ressources n’est exigée.
Dans mon cas, seules les “violences volontaires” ont été retenues par la police et la justice mais j’ai quand même obtenu 17 000€ donc je vous encourage à tenter votre chance si vous avez été victime d’une infraction avec des dommages graves (dans mon cas, “une symptomatologie anxio-dépressive réactionnelle”, un déficit fonctionnel temporaire, un déficit fonctionnel permanent et un préjudice sexuel, selon le rapport du psychiatre saisi par la Civi) et qu’une procédure de cinq ans ne vous fait pas peur…
Pour obtenir votre indemnisation, vous devez saisir la Civi en respectant un certain délai :
- 3 ans à partir de la date de l’infraction, s’il n’y a pas encore eu de procès (c’est mon cas)
- S’il y a déjà eu un procès, 1 an à partir de la décision définitive rendue par un tribunal pénal
J’ai donc saisi la Civi en 2021, toute seule, sans avocat·e, juste avant le délai de trois ans. D’habitude, ce sont les avocat·es qui proposent et accompagnent les victimes dans cette démarche. Dans le grand public, personne ou presque ne connaît la Civi ou le Fonds de garantie. Comme je n’avais aucune expérience ou information, je ne savais pas quelle somme demander. Je crois me souvenir que j’ai demandé 5000€ mais je n’en suis même pas sûre. La Civi a transmis ma demande au Fonds de garantie qui l’a d’abord rejetée mais j’ai ensuite été convoquée au tribunal de Versailles, devant la Commission, qui a rendu un avis différent du Fonds de garantie (qui, lui, a intérêt à donner le moins possible). La Civi a rendu une décision, le 25 novembre 2021, qui statue que j’ai bien été “victime d’une infraction pénale”, quand bien même il n’y a jamais eu d’enquête ou de procès. Elle demande ensuite à un expert psychiatre de me recevoir et de rédiger un rapport psychiatrique.
Je l’ai donc rencontré à Paris, quelques mois après cette première audience devant la Civi, et il a rendu un rapport donc je vous ai cité les principales conclusions plus haut : “L’examen psychiatrique met en évidence chez cette jeune femme de 27 ans, de bon niveau, une symptomatologie anxio-dépressive réactionnelle à l’agression subie”, un déficit fonctionnel temporaire oscillant entre 10 et 20%, un déficit fonctionnel permanent de 3%, des souffrances endurées estimées à “2 sur 7” et un préjudice sexuel “présent mais potentiellement régressif avec parallèlement une vestibulodynie”. Le psychiatre demande également la prise en charge des dépenses de santé (thérapie, par exemple) liées à l’agression.
Sauf que la Civi range le rapport d’expertise dans un tiroir et m’oublie complètement, en cette année 2022. J’ai appris par la suite que c’était à moi de faire une nouvelle demande d’indemnisation, à partir du rapport. Sauf que le rapport ne m’avait jamais été transmis donc j’ai dû demander à la Civi, plus d’un an après, de me le transmettre. Elle m’a ensuite convoquée pour une nouvelle audience, au tribunal de Versailles, où je suis allée encore seule, sans avocat·e. Une amie m’attendait, comme la première fois, en dehors de la salle d’audience. Je suis tombée sur une juge vraiment sympa parce qu’elle m’a expliqué toute la procédure et m’a conseillé de demander plus de 5000€. Ses collègues et elles m’ont conseillé de consulter un·e avocat·e pour savoir quelle indemnisation demander, à partir du rapport d’expertise. Je suis ressortie bredouille du tribunal, une nouvelle fois.
Mais j’ai consulté, par téléphone, un avocat de Versailles, qui travaille bénévolement pour une association d’aide aux victimes, France Victimes 78, et il m’a donné une estimation de ce que je pouvais demander pour chaque conclusion de rapport d’expertise : 6000€ pour le déficit fonctionnel permanent de 3%, 5000€ pour les souffrances endurées, 8000€ pour le préjudice sexuel, etc. Il m’a conseillé de demander 23 000€ en tout, en me prévenant que c’était une estimation haute et que j’obtiendrais sans doute moins. J’ai dû envoyer ma nouvelle demande à la Civi par la poste, accompagnée des factures de mes séances de psychothérapie qui dataient de 2019 et 2020…
Quelques semaines après ma demande d’indemnisation à hauteur de 23 000€, en mai 2023, la Civi a transmis mon courrier au Fonds de garantie qui m’a écrit un mail pour me proposer 17 367€. J’étais très étonnée. Je vous rappelle que le Fonds m’avait initialement proposé 0€, en 2021. Son motif de refus était alors : “En vertu de l’article 706-3 du Code de Procédure Pénale, le requérant doit justifier avoir été victime de faits présentant le caractère matériel d’une infraction. La seule déclaration du requérant ne saurait constituer cette preuve, pas plus que le dépôt de plainte qui ne fait que reprendre cette déclaration sans que les autorités de police aient procédé à aucune constatation. Les certificats médicaux ne peuvent pas non plus constituer une preuve (LOL). La plainte déposée par la requérante contre l’auteur présumé de l’infraction a été classée sans suite par le Parquet. Le Fonds de Garantie ne peut pas faire d’offre de règlement.”
Deux ans après, avec les mêmes éléments plus une décision de la Civi plus un rapport d’expertise, le Fonds de garantie me propose 17 367€. Je me sens très fière et heureuse. Je pourrais refuser cette offre et demander à la Civi de trancher en faveur des 23 000€ mais je ne suis pas sûre que cela fonctionne et je suis fatiguée de me battre. Alors j’accepte les 17 367€ et je signe un constat d’accord avec le Fonds de garantie. En juillet 2023, donc deux mois après, je reçois le virement de 17 367€ sur mon compte bancaire. Je me sens tellement soulagée à ce moment-là. Je me trouve dans les Pyrénées, sur le Survivor Tour, mon tour de France à pied contre les violences sexistes.
Je réfléchis à quoi faire avec cet argent. Le dépenser ? L’économiser ? Je “gagne” entre 500 et 1000€ chaque mois avec le RSA et mes revenus d’aventurière, journaliste et autrice (piges, droits d’autrice, podcasts, cagnottes). Je dépense donc très peu d’argent au quotidien. Mais j’ai déjà 40 000€ de côté, grâce à mon précédent emploi à l’AFP. Je décide donc d’investir une partie des 17 000€ dans ma nouvelle vie à Cherbourg (bureau assis-debout, vélo électrique, montre connectée, décorations, meubles divers). Et l’autre partie, non dépensée, je la mets de côté, toujours avec l’objectif d’acheter un tiny house et un terrain un jour. Mais ce n’est pas avec 50 000€ que je peux acheter les deux, ici dans la Manche.
Si un homme riche écoute ou lit ce podcast et veut m’aider à acheter la tiny house, il peut me faire un ou plusieurs dons. Je les accepterai avec plaisir ! En attendant, je continuerai de vivre dans mon appartement cherbourgeois et de vivre de mes maigres revenus et/ou de mes économies.
Je l’ai dit : je me sens fière et reconnue après avoir obtenu cette indemnisation. La justice française a reconnu que j’ai été victime de violences. Je fais partie des très rares victimes à avoir obtenu une indemnisation financière. Mais je n’ai plus l’énergie de me lancer dans de pareilles démarches pour les cinq autres affaires pour lesquelles j’ai porté plainte. Je me sens épuisée, physiquement et psychologiquement. Je ne veux plus jamais avoir affaire à la police et à la justice française, qui m’ont roulée dessus à de nombreuses reprises. Si vous souhaitez saisir la Civi pour obtenir une indemnisation, je vous souhaite d’avoir un·e avocat·e à vos côtés.
Je me dis que je dois décrocher mon téléphone, cet hiver, pour prendre des nouvelles des cinq autres affaires, auprès des commissariats ou des tribunaux, au moins. Je déteste les savoir dans la nature sans connaître leur avancée. Si je retrouve un peu d’énergie, je le ferai.
Voilà, je clos cet épisode avec cette ambition. Merci beaucoup pour votre lecture. Si vous avez aimé cet épisode, je vous invite aussi à le partager avec vos proches ou sur les réseaux sociaux.
À la semaine prochaine pour un nouvel épisode de Sologamie.
Marie Albert
14 novembre 2023
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